Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft
/
PHASEO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHASEO
JBA-Soft, SARL

Numéro de dépôt :
3680774
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/10/2029
PHASEO de JBA-Soft

Présentation de la marque PHASEO

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PHASEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-Soft domicilié(e) Inovallée, 3 chemin du Pré carré - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 129 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JBA-Soft, M. CERTOSIO Antoine domicilié(e) Inovallée, 3 chemin du Pré carré - 38240 - MEYLAN - France.

La marque PHASEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHASEO arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

JBA-Soft a également déposé les autres marques suivantes : GDBOX , PLANICLASSE , JBA JBA-Soft


JBA-Soft, SARL - Inovallée, 3 chemin du Pré carré - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 510129687


JBA-Soft, M. CERTOSIO Antoine - Inovallée, 3 chemin du Pré carré - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727992 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Logiciel destiné aux fournisseurs d'eau, d'électricité (ELD) ou de gaz permettant de gérer les contrats, les relèves, les factures et le réseau de distribution logiciel permettant également de gérer le ramassage des déchets et ordures ménagères.